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Marques déposées par D.Y.B
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pain de minuit
Marque enregistrée - Marque en vigueur

pain de minuit
D.Y.B

Numéro de dépôt :
4574893
Date de dépôt :
12/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2029
pain de minuit de D.Y.B

Présentation de la marque pain de minuit

Déposée par voie électronique le 12 août 2019 par D.Y.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pain de minuit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Le déposant est D.Y.B domicilié(e) 23 rue de l'alloeu - 62840 - FLEURBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.Y.B, Monsieur Martin MARESCAUX domicilié(e) 23 rue de l'alloeu - 62840 - FLEURBAIX - France.

La marque pain de minuit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pain de minuit arrivera à expiration en date du 12 août 2029.


D.Y.B - 23 rue de l'alloeu - 62840 - FLEURBAIX - France


D.Y.B, Monsieur Martin MARESCAUX - 23 rue de l'alloeu - 62840 - FLEURBAIX - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Verres (récipients) ;

Bières ;

Services de restauration (alimentation).